Règlements de la Ville de Québec

 
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R.R.A.5V.Q. chapitre T-1 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Texte intégral
5.2.4.La tarification pour la fourniture des activités de baseball, à compter de la date de prise d’effet du Règlement modifiant le Règlement de l’arrondissement Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à de nouveaux tarifs en matière d’activités sportives et de loisir, R.A.5V.Q. 89, est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Catégorie noviceSans objetRésident100 $
Non-résident110 $
2° Catégorie atome à bantamRésident135 $
Non-résident145 $
3° Catégorie midgetRésident160 $
Non résident170 $
4° Catégorie juniorRésident300 $
Non-résident310 $
Le tarif applicable à la clientèle évoluant dans la catégorie compétition est celui figurant au tableau du présent article majoré de la manière suivante :
classe A : 65 $;
classe B : 40 $;
classe AA : 75 $.
5.2.4.La tarification pour la fourniture des activités de baseball est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Catégorie minimeSans objetRésident78 $
Non-résident88 $
2° Catégorie atome à bantamSans objetRésident88 $
Non-résident98 $
3° Catégorie midgetSans objetRésident101 $
Non-résident111 $
Lorsqu’un deuxième enfant d’une famille s’inscrit à une des activités du présent article alors qu’un premier enfant de cette famille est déjà inscrit à une de ces activités, la tarification relative à l’inscription du deuxième enfant est réduite de 20 %.
Lorsqu’un troisième ou un suivant d’une famille s’inscrit à une des activités du présent article alors que deux premiers enfants de cette famille sont déjà inscrits à une de ces activités, la tarification relative à l’inscription du troisième ou du suivant est réduite de 50 %.
5.2.4.La tarification pour la fourniture des activités de baseball est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Catégorie minimeSans objetRésident78 $
Non-résident88 $
2° Catégorie atome à bantamSans objetRésident88 $
Non-résident98 $
3° Catégorie midgetSans objetRésident101 $
Non-résident111 $
Lorsqu’un deuxième enfant d’une famille s’inscrit à une des activités du présent article alors qu’un premier enfant de cette famille est déjà inscrit à une de ces activités, la tarification relative à l’inscription du deuxième enfant est réduite de 20 %.
Lorsqu’un troisième ou un suivant d’une famille s’inscrit à une des activités du présent article alors que deux premiers enfants de cette famille sont déjà inscrits à une de ces activités, la tarification relative à l’inscription du troisième ou du suivant est réduite de 50 %.

2002, R.A.5V.Q. 6, a. 5.2.4; 2005, R.A.5V.Q. 46, a. 3.